Taxes

Pour l’utilisation du Bourgeon, Bio Suisse exige des droits de licence, qu’elle utilise pour la promotion de l’agriculture biologique. En échange, vous profitez de la notoriété du Bourgeon et de la confiance en ces produits.

En outre, les preneurs de licence profitent

  • de nos actions de développement du marché par la publicité et la promotion des ventes
  • de notre service de conseil comprenant l’examen gratuit des recettes, des procédés de transformation et des emballages, ainsi que l’assistance au développement de produits et à la recherche de matières premières
  • de projets de recherche, par exemple pour la prévention ou la détection de résidus, ou pour l’évaluation de nouveaux procédés de transformation doux. 

Règlement des droits de licence

Règlement des droits de licence pour le contrat de licence Bourgeon valable jusqu’au 31.12.2025 – ces conditions restent valables pour toute l’année 2025:

Nouveau règlement des droits de licence

À partir du 01.01.2026, le nouveau règlement des droits pour la licence et l’utilisation de la marque Bourgeon s’applique – donc pour tous les chiffres d’affaires Knospe réalisés à partir du 01.01.2026.

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