Taxes

Pour l’utilisation du Bourgeon, Bio Suisse exige des droits de licence, qu’elle utilise pour la promotion de l’agriculture biologique. En échange, vous profitez de la notoriété du Bourgeon et de la confiance en ces produits.

En outre, les preneurs de licence profitent

  • de nos efforts sur le marché en matière de publicité et de promotion des ventes,
  • de notre conseil avec un contrôle gratuit des recettes, des procédés et des emballages, d’une aide dans le développement des produits et la recherche de matières premières,
  • de projets de recherche, par exemple pour éviter ou détecter les résidus, ou pour évaluer de nouveaux procédés de transformation doux.

Règlements des droits

Tarifs pour le contrat de licence Bourgeon valables jusqu’au 31.12.2025 – ces conditions restent valables pour toute l’année 2025:

Nouveau règlement des droits

À partir du 01.01.2026, le nouveau règlement des droits pour la licence et l’utilisation de la marque Knospe s’applique – donc pour tous les chiffres d’affaires Knospe réalisés à partir du 01.01.2026.

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